ART PRIVATE COLLECTION ALTUJJAR KHALDOUN
Présentation de la marque ART PRIVATE COLLECTION
Déposée le 10 avril 1996 par ALTUJJAR KHALDOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART PRIVATE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est ALTUJJAR KHALDOUN domicilié(e) 14 RUE DES BERGERES - 77150 - LESIGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTUJJAR Khaldoun domicilié(e) 14 Rue des BERGERES - 77150 - LESIGNY - France.
La marque ART PRIVATE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART PRIVATE COLLECTION arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.
ALTUJJAR KHALDOUN a également déposé les autres marques suivantes : KATHE . CONSULTING , APPIA ART , TIMME TIMBRE & STAMP MESSAGE , PHOSCAS PHOTO & CARTE STAMP , SPC STAPCO STAMP PRIVATE COLLECTION , KATHE INTERNATIONAL
ALTUJJAR KHALDOUN - 14 RUE DES BERGERES - 77150 - LESIGNY - France
ALTUJJAR Khaldoun - 14 Rue des BERGERES - 77150 - LESIGNY - France
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312078 - Publication au BOPI 2006-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616087 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, coffres-forts, produits métalliques, minerais entrant ou servant dans la fabrication et la création d'objets de décoration. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, armes blanches, notamment s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, préservatifs. Appareils d'éclairage, de chauffage s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant servir ou entrer dans la fabrication d'objets de décoration. Instruments de musique s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant servir ou entrer dans la fabrication d'objets de décoration. Papier, carton et tous supports en papier gaufré fait main ou style parchemin, papier avec incrustation, produits de l'imprimerie, livres, revues, imprimés, cartes postales ou de vux, plaquettes d'information ou de publicité, timbres, vignettes. Articles pour reliure, photographies, papeterie, gommés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, feuilles films. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, Clichés s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant servir ou entrer dans la fabrication d'objets de décoration. Matériaux de construction non métalliques, construction transportables non métalliques, monuments non métalliques pouvant s'intégrer dans le domaine de la décoration et pouvant servir ou entrer dans la fabrication d'objets de décoration. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets de mobilier ou de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir figurines et statuettes, boîtes, coffrets, mobiles, plateaux de table, liteaux s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Objets de décoration en verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction), en verrerie, porcelaine et faïence, terre cuite s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Tissus et objets de décoration en matières textiles à savoir dessus de lit, de table, rideaux, sous-rideaux, double-rideaux, voilages, passementeries, et autres éléments en tissus notamment s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles notamment s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Tapis paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles notamment s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël notamment s'intégrant dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Publicité, gestion des affaires commerciales, et administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus ou d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestions de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment pour le conseil auprès des entreprises, des particuliers et auprès des collectivités dans le domaine de l'architecture, de la décoration, et des arts. Traitement des matériaux, reliure de documents, montage de bandes vidéo, tirage de photographies notamment dans le domaine de la décoration et pouvant entrer ou servir dans la fabrication d'objets de décoration. Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de la décoration. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux de génie, prospection, essais de matériaux, location d'appareils distributeurs, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, service de reporters, filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'exposition notamment dans le domaine de la décoration
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.